MENTIONS LÉGALES

1. Présentation du site internet.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.lamaisondubengal.be/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Élevage : La Maison du Bengal (Agrée sous le BS46)

Nom et prénom : Moreda Garcia Jonathan

Contact : contact@lamaisondubengal.be

Numéro de téléphone : +33 4 92 31 53 61

Directeurs de la publication : Sabrina Busselot

Hébergeur : Infomaniak – 25 rue Eugène-Marziano, 1227 Genève, Suisse

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

https://www.lamaisondubengal.be/ est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : https://www.lamaisondubengal.be/.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3. Politique de confidentialité.

La Maison du Bengal s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site https://www.lamaisondubengal.be/, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

4. Liens hypertextes.

Le site https://www.lamaisondubengal.be/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de https://www.lamaisondubengal.be/. Cependant, La Maison du Bengal n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

5. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.lamaisondubengal.be/ est soumis au droit belge. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Charleroi.